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* Les règles habituelles relatives au [[droit d'auteur]] et à la déontologie de la recherche sont d'application. | * Les règles habituelles relatives au [[droit d'auteur]] et à la déontologie de la recherche sont d'application. | ||
* On prendra garde au fait que certains documents figurant dans le wiki pourraient ne pas être en accès public (accès restreint via les bibliothèques des universités, document reçu directement de son auteur, etc.). | * On prendra garde au fait que certains documents figurant dans le wiki pourraient ne pas être en accès public (accès restreint via les bibliothèques des universités, document reçu directement de son auteur, etc.). Il convient donc de ne pas les diffuser sans vérification préalable. | ||
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* Dans le cas de documents publiés tels que livres, communications et articles, les mêmes règles s'appliquent que pour les ressources produites par des tiers. | * Dans le cas de documents publiés tels que livres, communications et articles, les mêmes règles s'appliquent que pour les ressources produites par des tiers. | ||
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* Les pages du wiki (et en particulier les pages "sujets") sont des créations intellectuelles à part entière et, telles quelles, sont également protégées par le [[droit d'auteur]]. | |||
* Elles ont de facto un ou plusieurs auteurs (que l'on peut retrouver via l'Historique de la page). | |||
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Dernière version du 20 juin 2012 à 17:38
Cette page reprend les règles déontologiques régissant la bonne utilisation du contenu de WikiPéda.
Ressources produites par des tiers
- Les règles habituelles relatives au droit d'auteur et à la déontologie de la recherche sont d'application.
- On prendra garde au fait que certains documents figurant dans le wiki pourraient ne pas être en accès public (accès restreint via les bibliothèques des universités, document reçu directement de son auteur, etc.). Il convient donc de ne pas les diffuser sans vérification préalable.
Ressources produites par nous
Ressources ayant fait l'objet de publications
- Dans le cas de documents publiés tels que livres, communications et articles, les mêmes règles s'appliquent que pour les ressources produites par des tiers.
Ressources n'ayant pas fait l'objet de publications
Dans le cas de documents non publiés (documents internes, supports de formation, etc.) :
- tout document est de facto protégé par le droit d'auteur;
- les règles habituelles relatives à la déontologie de la recherche sont d'application pour toute citation;
- aucune distribution ou communication au public ne peut être fait sans autorisation de l'auteur, qui est libre d'en préciser les limites et conditions d'utilisation (mention de l'auteur, reproduction à l'identique, etc.).
Pages du wiki
- Les pages du wiki (et en particulier les pages "sujets") sont des créations intellectuelles à part entière et, telles quelles, sont également protégées par le droit d'auteur.
- Elles ont de facto un ou plusieurs auteurs (que l'on peut retrouver via l'Historique de la page).
- La réutilisation du contenu d'une page dans le cadre d'une production scientifique :
- est autorisée dans le cadre de citations brèves, avec référence à la source;
- n'est pas autorisée pour des emprunts plus longs sans autorisation de l'auteur.