« Enseignant » : différence entre les versions
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=== Cadre réglementaire ULB === | |||
Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont | |||
* Décret Bologne | |||
** Décret démocratisation | |||
* Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010 | |||
* Code d'éthique | |||
* Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d’auteur et réalisées au sein de l’ULB | |||
* Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003 | |||
* Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013 | |||
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== Voir aussi == | == Voir aussi == | ||
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Version du 28 juin 2012 à 11:00
Définition
Synonymes
Ressources
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Cadre réglementaire ULB
Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont
- Décret Bologne
- Décret démocratisation
- Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010
- Code d'éthique
- Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d’auteur et réalisées au sein de l’ULB
- Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003
- Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013
Voir aussi