Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003

Titre

1. Fiche signalétique

• Organisme : Université libre de Bruxelles
• Référence :
• Date : Adopté par le Conseil d'administration du 5 octobre 1970 et modifié par les Conseils d'administration du 12 mars 1990, du 21 septembre 1992, du 10 juillet 1995, du 18 octobre 1999 et du 15 décembre 2003.

2. Copies

• Copie en ligne : http://www.ulb.ac.be/preview1/docs/greffe/docs/DISCIPL.ETUD.REGL.pdf

• Copie locale : Fichier:Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003.pdf

• Copie physique :

3. Mots-clés

• étudiant
• incivilité
• fraude
• plagiat

5. Résumé (facultatif)

Le règlement, très laconique sur les devoirs, précise simplement que les étudiants "doivent le respect aux Autorités universitaires, au corps enseignant, au corps scientifique et aux membres du PATG. Ils respectent les prescriptions des règlements de l'Université ainsi que ceux des Facultés, Instituts ou Ecoles dont ils relèvent." (article 1)

Il précise également que "Les membres du corps enseignant et du corps scientifique ont la discipline de leurs cours, travaux et séminaires. Ils ont le droit d'enjoindre aux étudiants qui leur manquent de respect ou qui troublent l'ordre de quitter la salle." (art. 2)

Le reste du texte décrit le dispositif disciplinaire.