« Enseignant » : différence entre les versions
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Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont | Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont | ||
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* Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit | * Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d'auteur et réalisées au sein de l’ULB | ||
* Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003 | * [[Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003]] | ||
* Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013 | * [[Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013]] | ||
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Version du 28 juin 2012 à 14:25
Définition
Synonymes
Ressources
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Cadre réglementaire ULB
Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont
- Décret Bologne
- Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010
- Code d'éthique
- Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d'auteur et réalisées au sein de l’ULB
- Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003
- Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013
Voir aussi