« Enseignant » : différence entre les versions
| Ligne 15 : | Ligne 15 : | ||
=== Cadre réglementaire ULB === | === Cadre réglementaire ULB === | ||
Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont | Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont | ||
* Décret | * [[Décret définissant l'enseignement supérieur 2004]] | ||
** [[Décret relatif aux supports de cours 2011]] | ** [[Décret relatif aux supports de cours 2011]] | ||
* [[Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010]] | * [[Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010]] | ||
Version du 28 juin 2012 à 15:34
Définition
Synonymes
Ressources
Cliquez sur Pages liées pour voir toutes les ressources associées à ce sujet.
Cadre réglementaire ULB
Les textes légaux et réglementaires régissant les activités d'un enseignant à l'ULB sont
- Décret définissant l'enseignement supérieur 2004
- Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010
- Code d'éthique
- Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d'auteur et réalisées au sein de l’ULB
- Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003
- Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013
Voir aussi