« Catégorie:Règlement/texte légal » : différence entre les versions

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Une catégorie rangée dans la catégorie générale [[:Catégorie:référence|référence]]. Catégorie regroupant les règlements internes à un organisme et les textes légaux.
Une catégorie rangée dans la catégorie générale [[:Catégorie:référence|référence]]. Catégorie regroupant les règlements internes à un organisme et les textes légaux.


A l'ULB, la Chancellerie maintient une page reprenant les textes pertinents pour les académiques : http://www.ulb.ac.be/ulb/greffe/documents/portail-academique.html
A l'ULB, la Chancellerie maintient une page reprenant les textes pertinents pour les académiques : http://www.ulb.be/ulb/greffe/documents/informations-corps-academique.html


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Dernière version du 3 septembre 2014 à 15:15



Définition

Une catégorie rangée dans la catégorie générale référence. Catégorie regroupant les règlements internes à un organisme et les textes légaux.

A l'ULB, la Chancellerie maintient une page reprenant les textes pertinents pour les académiques : http://www.ulb.be/ulb/greffe/documents/informations-corps-academique.html


Exemples

Décret Bologne, règlement de discipline de l'ULB, etc.