Catégorie:Règlement/texte légal
Définition
Une catégorie rangée dans la catégorie générale référence. Catégorie regroupant les règlements internes à un organisme et les textes légaux.
Exemples
Décret Bologne, règlement de discipline de l'ULB, etc.
Pages dans la catégorie « Règlement/texte légal »
Cette catégorie comprend 25 pages, dont les 25 ci-dessous.
D
- Décret Bologne
- Décret définissant l'enseignement supérieur 2004
- Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études 2013
- Décret Marcourt
- Décret Médecine
- Décret Paysage
- Décret relatif aux supports de cours 2011
- Décret relatif à l'enseignement supérieur inclusif
R
- Règlement de discipline du corps professoral et scientifique ULB 2010
- Règlement de discipline relatif aux étudiants ULB 2003
- Règlement des examens et des jurys ULB 2012-2013
- Règlement des examens et du jury des 60 premiers crédits du grade de bachelier
- Règlement du Doctorat ULB 2013
- Règlement-cadre organisant l'évaluation institutionnelle des enseignements et des enseignants ULB 2014
- Modèle:Règlement/texte légal